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novabitat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

novabitat
ACRES

Numéro de dépôt :
4634550
Date de dépôt :
24/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2030
novabitat de ACRES

Présentation de la marque novabitat

Déposée par voie électronique le 24 mars 2020 par ACRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « novabitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est ACRES domicilié(e) 22 av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACRES, Monsieur Frédéricc Langlet domicilié(e) 22 av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque novabitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novabitat arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.

ACRES a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC SOLS , Novafon'd


ACRES - 22 av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


ACRES, Monsieur Frédéricc Langlet - 22 av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Constructions métalliques ;

Construction.